al Ibahiyya (Pascal Garandel)
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Quiz 8 : droit et justice (2)
1/ Un cas particulier, c'est un cas
Un cas particulier, c'est un cas
qui peut s'énoncer comme suit : "dans tous les cas où..."
qui correspond à l'application d'une règle générale dans un contexte déterminé de façon précise
qui est très bizarre
2/ Une situation concrète est caractérisée par
Une situation concrète est caractérisée par
le fait qu'elle ressemble beaucoup à une situation asbtraite.
un nombre fini de caractéristiques
une infinité de caractéristiques
3/ Dire avec Aristote que toute loi est générale, c'est reconnaître que
Dire avec Aristote que toute loi est générale, c'est reconnaître que
la loi regroupe dans ses énoncés tous les cas qui ont une (ou plusieurs) caractéristiques communes, en faisant abstraction de toutes les autres caractéristiques.
tout texte de loi doit énoncer toutes les caractéristiques des cas où la loi s'applique
toute généralité est nécessairement légale.
4/ Lorsque le législateur énonce la loi, il ne prend en compte que les cas particuliers
Lorsque le législateur énonce la loi, il ne prend en compte que les cas particuliers
les plus vagues
les plus fréquents
les plus singuliers
5/ Si la loi devait prendre en compte toutes les caractéristiques de tous les cas particuliers auxquels elle s'applique,
Si la loi devait prendre en compte toutes les caractéristiques de tous les cas particuliers auxquels elle s'applique,
le droit positif devrait êre composé d'une infinité de lois (autant que de situations concrètes) infiniment longues (mentionnant toutes les caractéristiques de la situation)
le droit positif devrait être composé d'un nombre infini de lois relativement courtes.
le droit positif devrait être composé d'un nombre fini de lois infiniment longues
6/ La spécificité d'un cas singulier peut, selon Aristote, remettre en cause l'application stricte de la loi
La spécificité d'un cas singulier peut, selon Aristote, remettre en cause l'application stricte de la loi
car ces caractéristiques spécifiques peuvent entrer en conflit avec le but poursuivi par la loi si on applique celle-ci à la lettre.
car le juge risque de ne rien comprendre au cas qui lui est présenté.
car le juge doit au préalable supprimer la spécificité du cas : il faut faire du cas singulier un cas particulier.
7/ Pour Aristote, le juge, face à un cas singulier, doit
Pour Aristote, le juge, face à un cas singulier, doit
rectifier la loi, corriger la loi, d'une façon telle que l'application de la règle générale à ce cas singulier reste en conformité avec la finalité, le but de la loi.
appliquer la loi à la lettre pour ne pas se substituer au législateur.
demander conseil à un jury composé exclusivement de citoyens.
8/ On peut dire que, pour Aristote, le juge doit interpréter la loi, puisque
On peut dire que, pour Aristote, le juge doit interpréter la loi, puisque
il doit mettre en conformité l'esprit de la loi avec la lettre du droit.
il doit retrouver l'esprit de la loi derrière la lettre du droit
il doit retrouver la lettre du droit derrière l'esprit de la loi
9/ Face à un cas singulier, le juge doit se demander
Face à un cas singulier, le juge doit se demander
ce qu'aurait dit le législateur s'il avait été mis en présence de ce cas
ce que lui dicte sa conscience : quelle est la décision de justice la plus légitime
ce que lui aurait dit s'il avait été à la place du législateur.
10/ Pour Aristote, la rectification de la lettre de la loi à la lumière de l'esprit de la loi
Pour Aristote, la rectification de la lettre de la loi à la lumière de l'esprit de la loi
est une démarche qui doit être réservée au seul chef de l'Etat
définit l'équité
est ce qui définit l'équitation de la loi.
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